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connaissance.
Toutes les mentions indiquées sur le site www.au-doigt-et-a-la-truffe.webador.fr sont données à titre indicatif, et ne sont pas listées de façon exhaustive.

 

MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Présentation du site


En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.au-doigt-et-a-la-truffe.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Responsable de la publication : Célia ELISABETH                                                                                            Hébergeur du site : Webador.fr
Mail de contact : Audoigtetalatruffe@outlook.fr                                                                                             Adresse : Torenallee 20
Forme juridique : Entreprise individuelle                                                                                                         5617 BC Eindhoven
Siège social : 1 La ruelle, 21120 FRENOIS                                                                                                         Pays-Bas
Siret : 824 985 386 00021
Code NAF : 9609Z

 

Collecte des données personnelles


En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Ne recueillant pas d’informations personnelles, ce site n’a pas fait l’objet de déclaration auprès de la CNIL.
Par ailleurs, toute information personnelle donnée par l’utilisateur du site ne fera l’objet d’échange, transfert, cessation ou vente sur un support à qui que ce soit.

 

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

Droits d’auteur et contrefaçons


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Toute atteinte, quelle qu’elle soit, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation
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Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse et
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Limites de responsabilité


L’entreprise Au doigt et à la truffe ne peut aucun cas être tenue responsable, quels que soit les dommages directs et indirects causés au matériel ou aux données de l’utilisateur du fait ou lié à l’utilisation du site.

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

Toute acceptation du devis, y compris la clause « paiement comptant à la signature du devis, non remboursable en cas de renonciation du client » engage le client sans réserve aux présentes conditions générales de vente.


Le règlement des différentes prestations peut s’effectuer :


Soit par chèque
Soit en espèces


Au doigt et à la truffe vous offre la possibilité de payer par chèque le montant total des prestations en 2 ou 3 fois.
Toutefois, la totalité des chèques seront établis à la signature du devis, avec établissement d’un échéancier pour le dépôt.

 

L’entreprise se réverse également le droit de modifier ses tarifs à tout moment.


TVA non applicable selon l’article 293B du CGI.

 

Liens hypertextes et cookies


Le site www.au-doigt-et-a-la-truffe.webador.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la société www.au-doigt-et-a-la-truffe.webador.fr. Cependant, il n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
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